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Les paris sportifs et hippiques autorisés en 2018 dans les clubs de jeux parisiens

12/05/2017

Les paris sportifs et hippiques devraient être autorisés dans les clubs de jeux parisiens à partir de début 2018. C’est en tous cas ce qu’indique le décret n° 2017-913 du 9 mai dernier relatif aux conditions de l’expérimentation des clubs de jeux à Paris, et portant diverses propositions relatives aux casinos.

Les cercles de jeux autorisés au titre des articles 47 et 49 de la loi du 30 juin 1923 portant fixation du budget général de l'exercice 1923, les sociétés commerciales et les sociétés exploitant des casinos souhaitant participer à l’expérimentation d’ouverture de clubs de jeux autorisés à exploiter certains jeux de cercle et de contrepartie pourront déposer leur candidature auprès du Ministère de l’Intérieur dès le 1er septembre 2017, qui s’est engagé à leur fournir une réponse sous quatre mois maximum. Cette expérimentation d’une durée de trois ans, qui ne concerne que Paris, débutera le 1er janvier 2018, comme le précise le décret.

A noter que « le décret abroge les dispositions réglementaires relatives aux cercles de jeux et précise les modalités d’application de l’expérimentation à Paris, pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 2018, permettant l’ouverture de clubs de jeux . Le décret rend applicable aux clubs de jeux les grands principes de la police administrative spéciale des jeux. Par ailleurs, s'agissant du régime juridique applicable aux casinos, le décret précise les modalités d'application du contrôle préalable des investissements dans le capital social des sociétés exploitant les casinos. Ces nouvelles dispositions seront également applicables aux clubs de jeux. Plus précisément, le décret détermine les seuils au-delà desquels un investissement est soumis à autorisation du Ministre de l'intérieur ».

Outre les jeux de contrepartie (stud poker, punto banco, hold’em poker, ultimate poker, poker trois cartes, poker 21 et billard multicolore) et les jeux de cercle (baccara chemin de fer, baccara à deux tableaux à banque limitée, baccara à banque ouverte, le mah-jong et certains formes de poker), les clubs de jeux pourront également proposer des paris sportifs et des paris hippiques. Selon le site Poker Post, le « Cercle Clichy Montmartre serait déjà prêt à changer de statut pour continuer son activité. De plus, Frédérique Ruggieri, propriétaire du Casino de Gujan-Mestras a déjà montré un intérêt à l’idée d’ouvrir un club dans la capitale. Barrière et Partouche, les deux poids lourds du secteur pourraient se montrer aussi intéressés ».

 
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